Article 1
Enseignement
L’établissement applique les règles d’enseignement prévues par la loi, notamment le référentiel pour l’éducation à une motricité citoyenne (REMC), en vigueur depuis le 1er juillet 2014.
Article 2
Horaires du bureau
Lundi 10h-13h / 15h-19h. Du mardi au vendredi 9h-13h / 15h-19h. Samedi 10h-13h.
Article 3
Tarifs
Les tarifs sont affichés à l’extérieur et à l’intérieur de l’établissement et valables jusqu’à la fin de l’année en cours, sauf indication contraire. Des fiches de renseignements sont disponibles à l’accueil.
Article 4
Engagements et annulations
L’élève respecte les échéances du contrat et fournit les documents demandés au plus vite. Tout changement (état civil, adresse, téléphone, e-mail) doit être signalé au secrétariat. Une leçon non décommandée 48 h à l’avance, pendant les heures d’ouverture du bureau, est due, sauf motif légitime justifié. Aucune annulation par répondeur.
Article 5
Examen pratique
Aucune présentation à l’examen pratique sans règlement du solde dès réception de la convocation. Après un échec, l’établissement peut ne pas représenter le candidat tant que le niveau requis n’est pas atteint.
Article 6
Fonctionnement
Respect du matériel, des locaux et des horaires de code et de conduite (un retard est perdu). Interdiction de manger, boire, fumer ou vapoter dans la salle de code et les véhicules, d’introduire alcool ou stupéfiants, et d’utiliser des appareils sonores.
Article 7
Tenue
Tenue correcte exigée. Tongs et talons hauts interdits pour la conduite. Casque, blouson et gants homologués et chaussures montantes obligatoires pour les deux-roues.
Article 8
Objets de valeur
Bijoux, objets de valeur et sommes d’argent importantes ne sont pas autorisés. L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration.
Article 9
Comportement
Tout comportement visant à nuire à la santé physique ou mentale d’un élève ou d’un salarié (violences verbales ou physiques, propos discriminants) entraîne l’exclusion immédiate.
Article 10
Déroulement d’une leçon
5 min d’installation et d’objectif, 45 à 50 min de conduite effective, puis 5 à 10 min de bilan. Ce déroulement peut varier selon la circulation ou les choix pédagogiques du moniteur.